FEROSE – Mentions légales
Sièges Social :
FEROSE Sarl
2 Rue de la République
38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX
N° SIRET : 824 308 704 00017
Réalisation :
www.novart-studio.fr
Hebergeur :
www.1and1.fr
7, place de la Gare - 57200 SARREGUEMINES
Droits d'auteur - copyright :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés par la société Ferose SARL, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Ferose Sarl. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 1990 www.ferose.fr tous droits réservés ».
Service Client :
Le service client est joignable 5J/7 selon les conditions mentionnées sur le site. Ce service est joignable uniquement par voie électronique (mail), sur demande, par rappel téléphonique (à notre charge). Compte tenu du grand nombre d'appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.
Liens hypertextes :
Ferose SARL propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'Utilisateur reconnaît que Ferose SARL n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.
Informations personnelles collectées :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l'occasion de l'utilisation du site www.ferose.fr, sont notamment recueillies les données suivantes : l'adresse Internet URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.ferose.fr. Le fournisseur d'accès de l'utilisateur ; L'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
Nature publicitaire du contenu :
En tout état de cause, Ferose SARL informe le cas échéant l'internaute de la nature publicitaire des contenus du site www.ferose.fr
Observations et suggestions :
Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique contact @ novart-studio fr